Le portail permet l’accès à deux corpus documentaires. Le premier donne un accès unifié aux ouvrages numérisés en histoire du droit et de la justice. Les ouvrages sont classés selon la typologie des sources du droit (Législation, Doctrine, Coutumiers, Recueils d’arrêts, Dictionnaires, Encyclopédies et Lexicographies). Une fois l’ouvrage repéré, un simple clic sur le lien hypertexte permet de consulter, et parfois de télécharger, l’ouvrage à partir d’une bibliothèque numérique extérieure au portail. Le second propose des inventaires et analyses d’archives des cours de justice françaises et européennes d’Ancien Régime.

Le code pénal de 1810 est un monument de l’œuvre codificatrice napoléonienne. En matière de célébrité, il vient au second rang, juste après le Code civil. Il fut aussi un phare de la culture juridique européenne. Signe de sa vigueur, il n’a été remplacé qu’en 1994 par un nouveau Code pénal, lequel, dès sa parution, n’a cessé de subir des réformes. D’ailleurs, il devrait être l’objet, prochainement encore, d’un nouveau toilettage.

Le Centre d’histoire judiciaire de l’Université Lille 2 et l’Institut pour l’histoire du droit de l’Université de Gand ont décidé d’unir leurs efforts pour commémorer ce bicentenaire, en organisant un colloque international qui se tiendra à Gand et à Lille en Décembre 2010, et qui réunira universitaires, chercheurs et praticiens. L’histoire et le droit seront associés dans la perspective de jeter un pont entre le passé et le présent. Plusieurs thèmes seront abordés : les origines du Code pénal, son influence internationale, son évolution, son adaptation aux changements d’époque et ses difficultés actuelles.

Dates et lieux du colloque international

Lille – Gand, 16-17-18 décembre 2010

1. Les origines du Code pénal de 1810, son adaptation en France et dans l’empire colonial, ses destinées actuelles.

Il n’est pas inutile de revenir aujourd’hui sur les atouts réunis pour réaliser le code de 1810. Le talent des rédacteurs, la méthode et la forme utilisées ont largement contribué à sa réussite. La nouveauté du fond, la nécessité et la légitimité de l’œuvre, son caractère transactionnel en ont assuré la pérennité. Deux facteurs se sont révélés particulièrement propices à son succès.

D’une part, l’élaboration du code accompagnait l’installation d’un nouveau régime politique, d’autre part, il s’insérait dans un ensemble juridique entièrement rénové. Pour autant, correspondait-il entièrement aux mentalités de son temps ? N’était-il pas déjà trop rigoureux pour son époque ?

En France, la doctrine, depuis la chute de Napoléon, commence à critiquer l’utilitarisme et le strict libéralisme du code. L’école classique, puis le mouvement éclectique, plus tard le positivisme, ensuite l’école pénitentiaire, puis l’école de la défense sociale, etc. … réévaluent la conception du crime, du criminel et de la peine. Des réformes accompagnent ce changement des mentalités. En même temps, se crée une adaptation coloniale du code pénal, extrêmement diverse selon les contrées auxquelles elle s’applique, et toujours réformée en fonction de l’évolution de la domination coloniale.

Désormais, à la suite de la correctionnalisation, de la dépénalisation, de la création de nouvelles infractions, la notion et le contenu du crime et du délit ont beaucoup évolué depuis 1810. Quelles sont les valeurs protégées aujourd’hui ? Quelles sont celles qui ne le sont plus ? L’arsenal des peines a été beaucoup modifié, il est moins varié. Pour autant, l’histoire de la peine depuis 1810 est-elle celle d’un constant déclin ? S’achemine-t-on vers la société sans peine ?

Si la structure du Code résiste, sans modification, jusqu’en 1994, la raison ne se trouve-t-elle pas en partie dans la naissance d’un droit pénal « administratif » hors code, lequel n’a cessé de progresser dans tous les domaines, et est sans doute le plus utilisé ? Le résultat de ces diverses transformations, ajoutées aux incessantes réformes liées à l’actualité politique du moment, engendre la complexité croissante des textes. Le Code pénal de 1810 avait été rédigé pour être compris de tous. D’ailleurs l’était-il ? Cette préoccupation a cessé en tout cas d’inspirer le législateur. Le langage des textes actuels ne peut être compris que par les professionnels. Le phénomène est-il inévitable ?

2. Le Code pénal de 1810 et son influence à l’étranger.

L’influence du Code pénal français en Europe est particulièrement sensible au XIX^e siècle. Certains pays européens appliquèrent le code français parce qu’ils se trouvèrent sous domination française, notamment durant le premier Empire. Cette application suscite parfois l’adhésion, ou au contraire des réactions de rejet.

Après la chute de l’Empire, certains pays libérés s’attachèrent à produire leur propre codification, parfois éloignée des principes du code français, et souvent novatrice. D’autre part, dès le milieu du XIX^e siècle, à l’époque du « printemps des peuples » la création de nombreux Etats entraîne avec elle l’élaboration d’une codification pénale spécifique. L’influence du code français est alors plus diffuse et parfois concurrencée par d’autres modèles. Mais elle survit, notamment au-delà de l’Europe.

Café des sciences mardi 20 octobre 2009 à 19h

Cafétéria, Fondation MSH, 54 bd Raspail Paris 6e

Avec

- Jean-Michel Besnier (philosophe, Université Paris 4)

- Ayse Ceyhan (FMSh & Sciences Po.)

- Jean-Gabriel Ganascia (roboticien, UPMC)

- David Pointcheval (ENS & CNRS)

Animé par Marie-Odile Monchicourt (France Info)

Improvisations musicales de Xavier Ferran

Comme toutes les technologies, les technologies de l’information et de la communication (TIC) sont ambivalentes : elles offrent des possibilités inouïes en terme d’échange d’informations, de savoirs, de développement économique et culturel, mais elles posent aussi un grand nombre de problèmes politiques, juridiques, éthiques, voire socio-psychologiques. Très vite ont été soulevées des questions relatives à la sécurité des Etats et des personnes, et aux libertés. Les technologies de l’e-World d’aujourd’hui offrent d’une part de nouveaux champs d’action à la criminalité à travers des identités numériques utilisant l’anonymat et les pseudonymes, tandis que se multiplient les techniques (radio-identification, géolocalisation, biométrie, etc.) et des usages (blogs, chats, réseaux sociaux) susceptibles de remettre en cause les libertés et le droit à une vie privée car ils permettent le contrôle et la traçabilité des personnes. En particulier, elles autorisent la cybersurveillance au travail, et, à travers les réseaux sociaux et les blogs, le profilage des personnes, dans des buts éventuellement commerciaux.

La prochaine révolution de l’Internet, l’Internet Ubiquiste (U-World), ou Internet des objets (puces RF contenant des données embarquées, informées et recueillant de l’information), rendra le réseau à la fois invisible et omniprésent. On y voit immédiatement les utilisations dans le domaine de la gestion des transports, des stocks, de la publicité ciblée, de la sécurité, des applications médicales, de la surveillance des personnes dépendantes. Le U-World posera, de façon encore plus accentuée, le problème du statut des traces identifiées et des garanties du respect de la vie privée, mais surtout il nous interroge sur les rapports entre l’homme et les réseaux de machines, qu’il faudra traiter par des approches cognitives et socio-anthropologiques. Enfin, dans la “dernière étape” qui verra l’hybridation des TIC avec les nanosciences et les neurosciences, se profile un futur rempli de cyborgs et de neuromachines, qui aidera certainement à lutter contre les handicaps, mais pourrait aussi ouvrir la porte à l’homme augmenté du “rêve” post(trans)humanisme.

Dans une ambiance conviviale à l’heure de l’apéritif, le public est invité à interroger deux à trois chercheurs pour des discussions ouvertes, animées par Marie-Odile Monchicourt, journaliste à France Info.

Prochains cafés des sciences de la FMSH

> le 17 novembre, Le darwinisme au XXIe siècle (fête de la science)

> le 15 décembre, L’énergie au XXIe siècle : un défi majeur du développement durable

Cellule communication – communication@msh-paris.fr – t. +33 1 49 54 26 39
Fondation Maison des sciences de l’homme FMSH – http://www.msh-paris.fr
54 bd Raspail – 75270 Paris cedex 06

Prochain café des sciences le 20 octobre : De l’e-World au posthumanisme. Hommes, machines et réseaux - http://www.msh-paris.fr/diffusion/communication/cafe-des-sciences/

Abonnez-vous à l’agenda mensuel de la FMSH et à sa lettre d’information - http://www.msh-paris.fr/pages-speciales/newsletters

Informations générales

Nature de la manifestation : Art et religion au Bhoutan : nouvelles perspectives de recherche

Date de la manifestation : 7 et 8 octobre 2009

Lieu de la manifestation : Antoine Gournay (antoine.gournay@paris-sorbonne.fr

Mercredi 7 octobre : auditorium de l’Institut National d’Histoire de l’Art (voir le programme)

Jeudi 8 octobre : auditorium du Musée Guimet (voir le programme)

Structure(s) organisatrice(s) : Centre de recherche sur l’Extrême-Orient de Paris-Sorbonne (CREOPS) avec le concours de l’Ecole doctorale et du Musée Guimet

Nom du ou des coordinateurs scientifiques :

Site(s) Internet de référence : www.creops.paris4sorbonne.fr/accueil

Informations scientifiques

Synopsis de la manifestation : colloque qui se tiendra à l’occasion de l’ouverture de l’exposition « Au pays du dragon : arts sacrés du Bhoutan » organisée au musée guimet du 7 octobre 2009 au 25 janvier 2010.

Programme de la manifestation : principaux thèmes abordés :

 « Société, religion et patrimoine artistique au Bhoutan »

«  Visions du monde et techniques de représentation »

« Patrimoine artistique et traditions religieuses »

« Conservation, restauration, transmission du patrimoine »

Mots clefs :

Personne(s) à contacter : Antoine Gournay (antoine.gournay@paris-sorbonne.fr)

Les recherches sur les savoirs et sur les pratiques scientifiques en situation coloniale se sont multipliées dans les vingt dernières années. Les importantes perspectives critiques ouvertes par le questionnement postcolonial ont mis en évidence les continuités et les effets d’échos qui les relient aux savoirs et aux pratiques contemporains. Comment aborder l’autre aspect de la question : les modalités et les enjeux de la décolonisation scientifique recherchée par tous les acteurs depuis les années 1950 ? Cette journée propose de partir du contexte intellectuel des indépendances pour comprendre certaines des évolutions, autour de notions, de disciplines et d’objets, qui ont préparé et accompagné ce processus complexe.

Programme

10 h 00 – 12 h 30

Discussion : CLAUDE BLANCKAERT (CNRS)

FREDERICK COOPER (New York University)

Le post-colonial, le néo-colonial et le colonial :Réflexions conceptuelles sur le changement politique et social pendant la période de la décolonisation!

FLORENCE RENUCCI (CNRS)

La doctrine et la naissance du droit d’outre-mer (1945 – années 70)

ALICE CONKLIN (Ohio State University)

From Race to Culture ? The 1950 UNESCO Race Statement and its Post-colonial Legacies

14 h 00 – 18 h 00

Discussion: IBRAHIMA THIOUB (Université Cheikh Anta Diop)

KMAR BENDANA (Université de la Manouba)

Engagement nationaliste et constitution d’un corpus d’histoire tunisienne entre 1930 et 1960!

SOPHIE DULUCQ (Toulouse II)

Décoloniser l’histoire à la charnière! des indépendances ? Quelques exemples ouest-africains

PASCAL BOURDAUX (EPHE)

Des religions indochinoises à la recherche vietnamienne sur les religions. Une perspective dialogique de l’étude du fait religieux au XXème siècle

CAMILLE LEFEBVRE (Paris I)

La décolonisation d’un lieu commun : l’artificialité des frontières africaines. Ou comment les sciences ont balkanisé l’Afrique

Informations pratiques:

Lieu: Université Paris 8, Département Histoire, Bâtiment D – Salle D.143

Date: Mercredi 21 octobre 2009

Les propositions de projet COST peuvent concerner les sujets liés au “transport et à l’urbanisation“, puisqu’il s’agit de l’un des 9 domaines couverts par le programme. Ce domaine a pour objectif d’encourager les activités de networking des scientifiques et des experts qui travaillent sur des problématiques telles que :

• transport systems and infrastructures,
• urban land use and development,
• architecture and design,
• civil engineering issues.

Chaque action COST comprend plusieurs projets nationaux coordonnés dans le cadre du programme. Les actions COST sont innovantes et représentent souvent des réseaux scientifiques interdisciplinaires. Elles ne financent pas la recherche elle-même mais des activités de mise en réseau (conférences, échanges de courte durée entre scientifiques).

Une proposition doit, entre autres:

• produire des résultats ayant un intérêt pour les secteurs importants (autorités publiques, institutions politiques, compagnies privées et industrie) ;
• être flexible ;
• prendre en considération les efforts de recherche et développement soutenus par des subventions nationales ou internationales ;
• encourager la mobilité des jeunes chercheurs européens

La date limite de candidature est fixée au 25 septembre 2009.

La mise en scène du Droit

Problématiques

Le droit apparait sous de multiples formes et aspects. Il se trouve aussi bien dans les recueils de lois, comme les codes, que dans les dossiers de procédure. La diversité se rencontre aussi dans les contrats , lorsqu’ils sont soit conclus à l’amiable par une poignée de mains ou soit par-devant notaire et selon une certaine solennité. De même dans les prétoires le droit se montre encore sous une autre forme. Qu’il soit sacré, autoritaire ou à titre gracieux, le droit suit une mise en scène.
Dans le cadre du Forum européen des jeunes historiens du droit qui aura lieu à Francfortsur-le-Main en 2010 plusieurs questions peuvent être approchées.

Quelles différentes formes a revêtues le droit pendant sa longue histoire ?

Comment et pourquoi le droit s’est-il transformé?

Enfin, quelle signification ont eue ces transformations pour les sociétés concernées ?

On ne peut appréhender le droit que par sa forme, et seule son histoire permet de comprendre cette relation particulière.

La forme est-elle seulement une enveloppe ou au contraire a-t-elle une signification précise ?

Les formes du droit semblent être souvent le résultat de la tradition, parfois elles résultent des transformations des pratiques judiciaires ou encore de leurs dynamismes intrinsèques.
Toutes les institutions normatives ont pu instrumentaliser les formes du droit de manière stratégique, pour éventuellement en légitimer le contenu, aussi d’un autre côté, les destinataires des normes ont opéré sur la forme du droit, lors, par exemple, d’affrontements juridiques. Si bien que la question de l’origine de la forme du droit se pose.

Porter le regard sur la forme du droit amène à se poser des questions sur des perspectives méthodologiques portant sur l’épistémologie historique des sciences : les règles et les pratiques d’interprétations, les tentatives d’uniformisation et de systématisation, mais également les discussions concernant la nature de l’autonomie du droit ont toujours touché la forme du droit. En d’autres termes, est-ce le droit qui produit sa propre forme, ou est-ce la forme qui définit le droit ? En fin de compte, quand et comment les relations entre la forme et le contenu du droit ont-elles été appréhendées par la jurisprudence ?

Enfin, il s’avère que la variété des formes est aussi pour l’historien du droit un défi méthodologique : les sources ne dévoilent qu’une infime partie des formes que le droit a revêtu à un moment précis. Pour mesurer l’importance de la signification des formes, il est nécessaire de replacer le droit dans son contexte, ce qui selon la période et l’objet étudié pose des problèmes différents. Le Forum veut offrir la possibilité de discuter de ces problèmes méthodologiques. Il permettra aux exposants de donner un aperçu de  leur méthode de travail et de mener une réflexion critique autour des résultats présentés.

Modalités pratiques

Ainsi les contributions portant sur la mise en scène du droit peuvent porter sur tous les sujets: de l’antiquité à la période contemporaine.

Les postulants doivent faire parvenir  d’ici le 16 novembre 2009 un résumé d’au maximum 2000 signes, ainsi qu’un court curriculum vitae académique à l’adresse suivante frankfurt2010@aylh.org. Le coût de la participation est environ de 70 €, pour les participants présentant un papier à 50 €. Des bourses de soutien le cas échéant sont possibles.

Des informations supplémentaires sur l’Association Européenne des Jeunes Historiens en histoire du droit et aussi des informations actuelles sont disponibles sur le site.
Toute l’équipe sera heureuse de recevoir les propositions de communication  et  accueillera les participants  à Francfort-sur-le-Main au printemps 2010.

Le 36ème congrès de la Société d’histoire coloniale française se tiendra à Paris du 17 au 19 juin 2010, organisé par l’Université Paris 8 (Vincennes – Saint Denis).

Thématique : Fins d’Empire

Le thème principal sera « Fins d’empire », mais comme toujours, des propositions de communication sur d’autres aspects de l’histoire coloniale française peuvent aussi nous être adressées. La Société encourage des chercheurs de toute discipline à soumettre des propositions.

Modalités

Les interventions à ne doivent pas être déjà publiées, ni présentées ou programmées à un autre colloque. Chaque intervenant disposera de 20 minutes de présentation. Les communications devront être soumises au président de séance au minimum trois semaines avant le début du congrès.

Les propositions de communications individuelles doivent comprendre un résumé de 100 à 200 mots et indiquer : le titre de la communication, le nom, l’institution de rattachement, les coordonnées (e-mail, téléphone, fax) et un curriculum vitae abrégé de l’auteur, dans un seul dossier, de préférence en MS-Word.  Les propositions pour des séances complètes, des panels ou des tables rondes, doivent contenir ces éléments pour chacun des participants, de même que pour le président/discutant pressenti.  (Les organisateurs peuvent proposer des présidents et des discutants, si nécessaire.)  En raison du nombre limité de salles équipées, il est essentiel d’indiquer d’emblée si vous avez besoin d’équipements audiovisuels.

Les propositions doivent être envoyées par courriel à l’adresse suivante: fchsparis@gmail.com. Les personnes souhaitant présider une séance doivent envoyer une déclaration d’intérêt, leurs coordonnées et un CV abrégé.  La date limite pour les propositions de communication sera le 1er novembre 2009.

Adhésion à la Société

La FCHS est une association indépendante, sans autre source de financement que les cotisations de ses adhérents. L’adhésion à la société est obligatoire pour participer au congrès. Malheureusement, la Societé ne peut prendre en charge ni le voyage, ni le séjour des intervenants au congrès. N’hésitez pas à consulter le site Internet de la Société pour de plus amples informations.

Si vous avez des questions sur l’adhésion à la Society, contactez Elizabeth Foster, Trésorière (elizabeth.foster@tufts.edu.).  Si vous avez des questions sur l’organisation du congrès, contactez Emmanuelle Sibeud, Local Arrangements (emmanuelle.sibeud@univ-paris8.fr).

Nomenclature des postes à pourvoir:

1. Ingénieur d’étude en développement d’application, ref. CCSDADONIS01A, fiche de poste complète

2. Ingénieur d’étude en développement d’application, ref. CCSDADONIS01B, fiche de poste complète

3. Ingénieur d’étude en développement d’application, ref. CCSDADONIS01C, fiche de poste complète

Environnement de travail

Le CCSD , situé à Villeurbanne, est une unité de service du CNRS qui a créé et développe l’archive ouverte HAL, base de données en libre accès d’articles scientifiques adoptée par l’ensemble des établissements d’enseignement et de de recherche français. Dans la cadre du TGE ADONIS, le CCSD prend en charge la maîtrise d’oeuvre d’une plate‐forme d’intégration de service destinée à la communauté des Sciences Humaines et Sociales. Cette plate‐forme a pour vocation de proposer une interconnexion des données de recherches, ainsi qu’un enrichissement et un accès unifié à ces données via un méta‐moteur. Autour de cette plate‐forme seront développés certains services comme par exemple une plate‐forme automatisée pour la gestion scientifique de Fonctions et pour la gestion scientifique de congrès.

Fonctions

Le CCSD recherche un ingénieur d’étude qui participera au développement des logiciels et de l’infrastructure des plates‐formes du TGE‐ADONIS. Le candidat sera intégré dans une structure d’une dizaine de personne et travaillera sous la responsabilité et en appui direct du chef de projet.

Conditions contractuelles

Un contrat CNRS de niveau ingénieur d’études d’une durée de 3 ans sera proposé à partir du 1er octobre 2009, le niveau de salaire étant conditionné par les qualifications et l’expérience.

Dépôt des candidatures

Les candidats sont invités à soumettre leur candidature (CV, lettre de motivation, lettres de recommandation) par courrier électronique à l’adresse recrutement@ccsd.cnrs.fr. Les candidats retenus seront convoqués dès le mois de septembre pour un entretient au CCSD, Centre de calcul IN2P3, 21 Avenue Pierre de Coubertin, sur le campus universitaire de la Doua, à Villeurbanne.

Corridor, la revue en SHS de l’Université de Picardie Jules Verne d’Amiens, lance un appel à contribution pour le prochain numéro sur le thème “Attention/Intention”. L’ambition est de procéder à une réévaluation des notions d’intention et d’attention. Au-delà de leur proximité sémantique, ces deux concepts touchent de nombreuses problématiques contemporaines essentielles au champ des sciences humaines et sociales.

Modalités pratiques:

Les articles doivent être composés d’un minimum de 18000 et d’un maximum de 28000 signes (espace compris). Les notes doivent se limiter à quelques lignes ; elles seront intégrées au corpus, en notes de bas de page, et non à la fin de l’article. Ils doivent être envoyés impérativement avant fin novembre 2009, par courriel (en pièce jointe) et au format Word (police 12, Times New Roman, sans tabulations ni numérotation de pages) à revue.corridor@laposte.net. L’article devra s’accompagner des coordonnées de l’auteur.

Informations complémentaires: ici ou là